Association Terres du Revermont

Responsabilité éditoriale

Association Terres du Revermont
Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement
Place Jean Moulin 01250 Ceyzériat
Tél. / Fax : 04 74 25 00 46
Email : atr.cpie.revermont@orange.fr

Propriété intellectuelle et droits d'exploitation

Le contenu du site web de l'ATR est protégé et régis par le contrat de licence Creative Commons consultable à l'adresse : http://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/2.0/fr/

	Vous êtes libres de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public
selon les conditions suivantes :
	Paternité. Vous devez citer le nom de l'auteur original de la manière indiquée par l'auteur de l'oeuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l'oeuvre).
	Pas d'Utilisation Commerciale. Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales.
	Pas de Modification. Vous n'avez pas le droit de modifier, de transformer ou d'adapter cette création.

Ces conditions peuvent être levées si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits. Pour ce faire, adressez-vous au responsable du site web : atr.cpie.revermont@orange.fr

Réalisation et hébergement

Réalisation : Marion Crost
Hébergement :	NETCUBE S.A. France 18, boulevard Aristide Briand 91600 Savigny sur Orge Tél : 01 69 12 10 50 Site web : www.netcube-fr.net

Recommandations W3C

Ce site respecte les recommandations W3C suivantes :


Qui somme-nous ?	Territoire	Activités environnement	Activités tourisme
	Paysages et patrimoine Gastronomie	Natura 2000 Développement durable Mediation environnementale Chartes territoriales	Route fleurie du Revermont Evénementiels Documentation